Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société L'EPINE Gilbert
/
CHATEAU DU PARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PARC
L'EPINE Gilbert

Numéro de dépôt :
1385379
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
10/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU DU PARC

Déposée le 10 mars 1986 par la société L'EPINE Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CHATEAU DU PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société L'EPINE Gilbert domicilié(e) Château du Parc, 34120 PEZENAS (dossier no 2063955) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 360 070 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilbert L'EPINE domicilié(e) (dossier no 2063955) - France.

La marque CHATEAU DU PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DU PARC est expirée depuis le 10 mars 2006.

L'EPINE Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Domaine La Tour du Maréchal , DOMAINE DU PARC


L'EPINE Gilbert - Château du Parc, 34120 PEZENAS (dossier no 2063955) - France - SIREN 326360070


Monsieur Gilbert L'EPINE - (dossier no 2063955) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1996 n°2063955 - Publication au BOPI 1996-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Parc, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie